Assemblée extraordinaire des Chefs 2012
LIEU
L'Assemblée extraordinaire des Chefs de l'Assemblée des Premières Nations (APN) se tiendra à l'hôtel Hilton Lac-Leamy, 1, boulevard du Casino, Gatineau (Québec) J8Y 6X4. Téléphone : 819-790-6444, site Web : www.lacleamy.hilton.com.
Demande de résolutions : 2e avis
3 novembre 2012
modèle de résolution
Les RÉSOLUTIONS sont le principal mécanisme permettant aux Premières Nations de donner des mandats précis et une orientation à l’Assemblée des Premières Nations. Les résolutions devraient avoir une portée nationale et peuvent : (1) confier un mandat à l’APN; (2) avoir rapport à des sujets internes concernant le fonctionnement de l’APN; ou (3) soutenir une question, activité ou situation particulière. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des types de résolution, veuillez visiter le site Web de l’APN, à www.afn.ca (voir « Procédures des résolutions »).
LE DÉPÔT À L’AVANCE DES RÉSOLUTIONS EST EXIGÉ. Afin de faciliter et d’optimiser le processus de traitement des résolutions, le dépôt à l'avance des résolutions est exigé. Le 19 septembre 2011, le Comité exécutif de l'APN a modifié la date limite de dépôt d'une résolution et a arrêté celle du vendredi qui précède deux semaines complètes avant le premier jour d'une assemblée, dans ce cas le vendredi 16 novembre 2012. Toute résolution reçue après la date limite sera examinée conformément au processus de l'APN relatif aux résolutions tardives. Toute résolution acceptée après la date limite sera clairement identifiée comme telle et fera l'objet de délibérations à un moment particulier défini à l'ordre du jour de l'Assemblée.
DATE LIMITE DE DÉPÔT DES RÉSOLUTIONS: vendredi 16 novembre 2012
POUR ÊTRE ACCEPTÉES, LES RÉSOLUTIONS doivent comporter le nom et la Première Nation du (de la) proposeur(e) et du (de la) coproposeur(e), qui doivent être un(e) Chef ou un(e) mandataire dûment nommé(e) et être en mesure de présenter la résolution à l’Assemblée. Si la résolution ne comporte pas les noms du (de la) proposeur(e) et du (de la) coproposeur(e), elle ne sera pas enregistrée ni incorporée dans le processus en tant qu’ébauche de résolution officielle aux fins d’examen par le Comité des résolutions
LE FORMAT DES RÉSOLUTIONS est de préférence électronique. Un modèle de résolution est joint au présent avis pour vous aider à préparer votre résolution; le modèle est aussi disponible sur le site Web de l’APN (www.afn.ca).
Veuillez faire parvenir votre résolution ou toute demande de renseignements à :
Karen Campbell, coordonnatrice des résolutions
resolutions@afn.ca ou kcampbell@afn.ca
Téléphone : 613-241-6789 (poste 263) Télécopieur : 613-241-5808
